Soupçons de conflits d’intérêts à la mairie de Saint-Éloi

Monsieur Benoit Debruycker est membre de la commission d’appel d’offres de la commune de Saint-Éloi alors qu’il occupe un poste au sein d’une entreprise de vente de matériaux de construction. Comment être certain que la commission d’appel d’offres de la commune ne privilégie pas indirectement l’entreprise pour laquelle travaille monsieur Benoit Debruycker ? Cela semble impossible. Il y a donc conflit d’intérêts.

Tous les élus, y compris les élus municipaux, doivent être vigilants quant aux conflits d’intérêts : ils se doivent de veiller à l’intérêt général et non à leurs intérêts personnels. La définition d’un conflit d’intérêts est la suivante : « Situation d’interférence entre un intérêt public et des intérêts publics ou privés de nature à influencer ou paraître influencer l’exercice indépendant, impartial et objectif de ses fonctions par un agent public ». La vidéo suivante, bien que datant de 2017, explique bien le principe (lire surtout la première minute).

La vidéo ci-dessus, bien que datant de 2017, explique bien le principe du conflit d’intérêts (lire surtout la première minute). © France 24, DR

Alors, y a-t-il conflit d’intérêts à la mairie de Saint-Éloi ? Monsieur Benoit Debruycker est adjoint aux finances à la mairie de Saint-Éloi mais il est aussi membre du bureau de la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Nièvre. Et c’est là que le bât blesse car, de par sa fonction au sein de la chambre de commerce, monsieur Benoit Debruycker est amené à défendre les entreprises nivernaises.

Or, les intérêts de certaines entreprises peuvent ne pas rejoindre les intérêts de la commune de Saint-Éloi, voire être en totale contradiction. Comment, par exemple, monsieur Benoit Debruycker peut-il prendre des décisions dans l’intérêt de la commune concernant la décharge de Saint-Éloi alors que certaines entreprises liées à la chambre de commerce y déversent potentiellement leurs déchets ?

Une commission d’appel d’offres dont l’un des membres vend des matériaux de construction…

Pire encore, monsieur Benoit Debruycker est membre de la commission d’appel d’offres de la commune de Saint-Éloi alors qu’il occupe un poste au sein d’une entreprise de vente de matériaux de construction… Le conflit d’intérêts est évident : en effet, comment garantir aux habitants de Saint-Éloi que la commission d’appel d’offres de la commune ne privilégie pas l’entreprise pour laquelle travaille monsieur Benoit Debruycker ? Comment s’assurer que les choix sont faits en totale indépendance et que les appels d’offres sont réalisés en bonne et due forme ? Cela semble tout bonnement impossible. D’ailleurs, le conseiller municipal d’opposition Éric Guérin n’a pas été admis à cette commission d’appel d’offres, signe d’un manque de transparence.

Ainsi, monsieur Benoit Debruycker aurait dû démissionner de ses fonctions d’élu de Saint-Éloi depuis bien longtemps. Il ne devrait d’ailleurs pas se représenter aux prochaines élections municipales.

Quand Jérôme Malus a quémandé 500 euros à la Communauté de communes

Lors d’un conseil communautaire de la fin de l’année 2019, Jérôme Malus, maire de Saint-Éloi, a quémandé publiquement 500 euros à la Communauté de communes pour qu’elle l’aide à financer des travaux d’élagage d’urgence. En effet, suite à la tempête du 9 août 2019, des arbres situés au niveau de l’Arche de la biodiversité ont subi des dégâts, nécessitant un élagage rapide pour mettre en sécurité le site.

Lorsqu’il a formulé sa requête, Jérôme Malus a précisé que la commune n’avait plus d’argent pour réaliser ces premiers travaux d’urgence… Vous imaginez la tête des membres du conseil communautaire : on lisait sur leur visage qu’ils n’en croyaient ni leurs yeux ni leurs oreilles. Cette déclaration publique était effectivement le signe que la commune de Saint-Éloi était tombée bien bas. L’équipe de Jérôme Malus a si mal géré le budget de 2019 qu’elle en est donc venue à quémander ainsi quelques centaines d’euros.

Pourtant, lors du dernier conseil municipal, monsieur Benoit Debruycker, adjoint aux finances, avait prétendu qu’il n’y avait aucun problème. Cependant, il n’avait alors cité aucuns chiffres et seulement mis en avant la provision du budget assainissement, qui est un budget autonome. De plus, il n’a pas sorti d’état financier de la commune fin 2019. Les conseillers majoritaires auraient dû poser les bonnes questions mais ils n’ont rien fait de tel.

Eau potable : un contrat trop cher qu’il faut renégocier

La commune de Saint-Éloi a passé un contrat de longue durée avec Veolia concernant la gestion de notre eau. Il s’avère que ce contrat est extrêmement favorable à Veolia mais qu’il est désavantageux pour la commune de Saint-Éloi, surtout en termes financiers. En effet, à chaque fois que des travaux doivent être réalisés sur le réseau, ceux-ci sont à la charge de la commune. De plus, Veolia, dans le contrat, prévoit systématiquement un allongement de la durée quand il prend en charge les travaux.

Le conseiller d’opposition Éric Guérin a donc demandé que ce contrat soit renégocié et il a même proposé de s’en charger. Malheureusement, il n’a jamais pu avoir accès au contrat. Cela est regrettable et signifie que l’équipe en place cautionne ce contrat. Pour quelle raison, cela reste un mystère. Y aurait-il conflit d’intérêt ou un avantage quelconque ?

Il est anormal que le conseil municipal de l’époque ait voté ce contrat sans broncher. Vous comprenez mieux pourquoi monsieur Benoit Debruycker, adjoint aux finances, ne voulait pas d’Éric Guérin dans sa commission… Il serait tout de même bon que Benoit Debruycker s’explique : pourquoi n’a-t-il jamais tenté de renégocier ce contrat ? Au dernier conseil municipal, il a simplement évoqué une bonne qualité de l’eau mais à quel prix… Les trois conseillers d’opposition de l’équipe Daniel Legrand, qui ont voté ce contrat à l’époque dans la précédente équipe, doivent eux aussi s’expliquer. Certes, nous n’avons pas du tout à nous plaindre du service rendu par Veolia mais les coûts sont trop importants et le contrat mérite d’être renégocié.

Tempête du 9 août 2019 : ce qu’il aurait fallu faire

La tempête du 9 août 2019 a été piètrement gérée par le maire Jérôme Malus, au grand dam des Éligeois et Éligeoises. Une cellule de crise aurait dû être mise en place mais, au lieu de cela, les habitants ont dû se débrouiller seuls, d’autant plus que le maire avait égaré la liste des personnes les plus touchées…

Le 9 août 2019, une violente tempête touchait lourdement la commune de Saint-Éloi. Malheureusement, le maire Jérôme Malus n’a pas été à la hauteur de l’évènement. La gestion d’un tel phénomène climatique demande de l’organisation. Jérôme Malus en a visiblement manqué.

Certes, le maire et ses adjoints se sont bien rendus sur place auprès des habitants pour constater les dégâts. Au dire des Éligeois et Éligeoises (des informations nous sont remontées), le maire aurait ainsi listé sur un papier de nombreux noms de personnes ayant rencontré des difficultés suite aux dégâts subis. Pourtant, le lendemain, rien ne s’est passé…

Une cellule de crise aurait dû être mise en place

Dans une telle situation, la commune se doit pourtant de mettre immédiatement en place une cellule de crise afin de porter assistance aux personnes en difficulté. L’objectif de cette cellule est de gérer les priorités au niveau de la mise en sécurité des bâtiments et, éventuellement, de réquisitionner des entreprises. Elle permet également de porter assistance aux sinistrés, en particulier de faire le lien avec les compagnies d’assurance. Mais cela n’a pas été fait et les habitants de Saint-Éloi ont dû se débrouiller tout seuls.

Il faut dire que le papier sur lequel figurait les noms des personnes touchées aurait été égaré par le maire… Cela ne nous étonnerait pas. En effet, début juillet, Jérôme Malus aurait également perdu le bon de commande des fournitures de l’école ! À la rentrée, les enseignants se sont en effet inquiétés car leur commande n’arrivait pas. Il a alors fallu réaliser une nouvelle commande en urgence et la préparation de la rentrée scolaire s’en est trouvée perturbée.

Pour quelle raison le maire sort-il ce type de documents de la mairie ? Là encore il s’agit d’une irresponsabilité. Il serait bon de dresser la liste de tous les documents perdus ou égarés depuis quatre ans.

De plus, concernant la tempête, il est quand même surprenant que la mairie n’ait pas la moindre bâche d’avance pour couvrir ses propres bâtiments municipaux. Logiquement, celle-ci devrait avoir un minimum de bâches en stock pour parer à toute éventualité et pouvoir réagir en cas d’événements climatiques extrêmes, car les pompiers eux aussi manquaient de bâches.

Embellissement de la commune : des bacs à fleurs laissés à l’abandon

Depuis ces six dernières années, l’embellissement de la commune laisse à désirer. En effet, comme vous pouvez le voir sur la photo suivante, le bac à fleurs situé en bas du  hameau de Aubeterre est laissé à l’abandon et en train de se délabrer.

Malheureusement, cet endroit n’est pas le seul concerné. Notre service technique n’est plus assez doté en main d’œuvre pour embellir comme il se doit la commune. Le désherbage n’est pas fait (voir notre article sur le désherbage).

Le maire Jérôme Malus, durant son mandat de quatre ans, a totalement abandonné le service technique. D’ailleurs, s’il reste en place, la situation risque de s’empirer car il y aura plus de personnel à la médiathèque qu’à l’entretien général de notre commune. Il y a visiblement un problème de priorités.

Des travaux non réalisés depuis cinq ans

À Rémeron, un regard de collecte des eaux naturelles devrait être réalisé depuis cinq ans. Mais, malgré de nombreuses relances, la végétation s’implante dans le trou béant.

Va-t-on attendre que les racines bouchent complètement les tuyaux pour réaliser ces travaux ? Ce trou est sur le bord de la route, et donc dangereux. De plus, il empêche une circulation correcte des piétons.

Qu’a donc fait monsieur Maurice Taterczynski, chargé des travaux, depuis quatre ans ? Rien. Pourquoi autant de mauvaise volonté alors que le coût reste modeste ? De nombreux menus travaux n’ont ainsi pas été réalisés à Saint-Éloi durant ce mandat.

Désherbage : pourquoi le maire ne fait-il plus son travail ?

Saint-Éloi ne semble plus entretenue depuis l’interdiction du désherbage chimique en 2017. Des habitants de la commune se sont dits mécontents du laisser-aller de la mairie. Pourtant, des solutions existent, à commencer par le désherbage mécanique.

Depuis le 1er janvier 2017, la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte interdit l’utilisation des produits phytosanitaires chimiques pour l’ensemble des structures publiques (communes, départements, régions, État, établissements publics).

La commune de Saint-Éloi est bien évidemment concernée : plus question donc d’employer de désherbants toxiques. Mais cela ne signifie pas pour autant qu’il ne faille plus désherber du tout !

Des témoignages d’habitants mécontents

Or, le maire Jérôme Malus semble tout bonnement avoir laissé de côté la question du désherbage de la commune de Saint-Éloi. En effet, des témoignages nous sont remontés d’habitants mécontents de ce laisser-aller.

Notre commune mérite d’être entretenue ; cela passe par une main d’œuvre supplémentaire et du matériel pour désherber mécaniquement et thermiquement. Des solutions existent, comme l’indique par exemple ce petit guide. Mais visiblement, améliorer le cadre de vie des habitants n’est pas la priorité de Jérôme Malus…

Saint-Éloi : le dernier conseil municipal de l’équipe actuelle

Jeudi 6 février 2020, à 19 h 30, a eu lieu sans doute le dernier conseil municipal de l’équipe actuelle. Huit points étaient à l’ordre du jour, mais, préalablement, le maire a relaté toutes les réalisations faites pendant quatre ans. Une petite bourde de sa part puisqu’un maire, lors de réunions publiques, n’a pas le droit d’évoquer de la sorte les réalisations de son mandat en période pré-électorale.

Le public était nombreux par rapport à d’habitude et sans doute que notre site Saint Éloi Nièvre Infos y est pour quelque chose… Le maire, Jérôme Malus, et l’adjoint aux travaux Maurice Taterczynski, comme à leur habitude, n’ont pas manqué de lancer quelques mesquineries non républicaines et non constructives à l’égard du seul conseiller d’opposition, monsieur Éric Guérin.

Au lieu de vanter les mérites de ses réalisations en plein conseil municipal, monsieur Malus ferait mieux de lister tout ce qui reste en suspens, notamment le PLU (Plan Local d’Urbanisme). En effet, ce dernier n’est toujours pas terminé depuis quatre ans et les Éligeois et Éligeoises méritent de connaître les raisons de cette lenteur. Nous reviendrons plus en détail dans un prochain article sur les décisions prises lors de ce dernier conseil.

Pourquoi le tout-à-l’égout est indispensable à Saint-Éloi

À Saint-Éloi, la zone de Trangy-Rémeron-Venille-Aubeterre ne bénéficie pas du tout-à-l’égout. Une aberration quand on voit la densité des maisons et qu’on sait qu’un mauvais traitement des eaux usées peut entraîner de graves problèmes de santé.

Sur la zone de Trangy-Rémeron-Venille-Aubeterre, il n’y a pas de tout-à-l’égout. Il existe seulement des assainissements individuels. Or, du fait de la concentration de l’habitat (surtout dans les hameaux de Trangy, Aubeterre et Rémeron) et de l’ancienneté des installations, le risque sanitaire est certain. Depuis plus de 25 ans, Éric Guérin ne cesse d’alerter à ce sujet.

L’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) l’indique : « Les eaux usées peuvent être chargées en micro-organismes pathogènes et/ou substances chimiques présentant des risques pour la santé humaine. En conséquence, elles doivent être collectées, et traitées avant leur rejet vers le milieu naturel. »

En effet, les enjeux sanitaires sont essentiels : la production d’eau potable est, par exemple, particulièrement sensible à la qualité des eaux de surface et peut être indirectement impactée par les rejets liés à l’assainissement. Or, lorsque les installations de traitement des eaux présentent des dysfonctionnements, elles peuvent entrainer le rejet d’eaux usées non traitées ou partiellement traitées contaminant les milieux (notamment en cas de fortes précipitations pluviométriques).

Mauvais traitement des eaux usées et cancers

Alors, existe-t-il un lien entre le mauvais traitement des eaux usées de Saint-Éloi et les cas de cancers recensés ? La question mérite d’être posée. En effet, la zone Trangy-Rémeron, qui ne bénéficie pas du tout-à-l’égout, voit un taux de cancers significativement élevé : entre deux et trois fois plus que la norme. Or, bon nombre d’installations de cette zone sont anciennes et doivent être refaites ou rénovées.

Les sols de cette zone ne sont pas adaptés au traitement individuel des eaux usées car ils sont peu filtrants et très argileux à certains endroits. Les eaux pluviales sont mal drainées et mal collectées : il y a stagnation des sorties de fosses et, souvent, les drains d’infiltration ne fonctionnent pas correctement, même sur les installations récentes.

Une étude nationale réalisée à la demande du ministère de l’Environnement et portant sur les sols et l’assainissement non collectif insiste sur l’importance de bien étudier le terrain avant d’entreprendre quoi que ce soit : « La connaissance des sols à l’échelle du territoire et leur aptitude au traitement et à l’évacuation des eaux constitue un enjeu pour les choix présidant à l’élaboration des zonages d’assainissement ».

 Malheureusement, concernant les dernières constructions de la zone de Venille (à Saint-Éloi), sur recommandation de la mairie, ont été installés des systèmes neufs mais qui se sont colmatés rapidement, du fait des sols imperméables et de la non-évacuation des eaux pluviales. Il faut savoir que sur la zone Trangy-Rémeron-Venille-Aubeterre, l’usage des eaux des puits pour les jardins est interdit car celles-ci sont trop chargées en matières fécales. Par ailleurs, dans ces zones, de fortes odeurs se dégagent et portent des éléments pathogènes.

Des assainissements individuels qui ne sont pas aux normes

Le tout-à-l’égout a certes un coût, mais il parait aberrant de dépenser entre 10 000 et 20 000 euros pour installer ou rénover des installations individuelles (sans compter que la vidange d’une fosse septique doit être faite tous les deux ou quatre ans et coûte entre 400 et 600 euros) alors qu’un tout-à-l’égout reviendrait beaucoup moins cher par habitant, et, surtout, serait bien plus sûr pour la santé des Éligeois et Éligeoises.

Il en va de même concernant les nouvelles habitations : toute construction devrait pouvoir être raccordée au tout-à-l’égout. Développer la construction de maisons individuelles est une excellente chose, mais, pour les raisons évoquées plus haut, il est indispensable que les eaux pluviales soient canalisées et évacuées en bonne et due forme.

Dans les hameaux, certaines maisons, du fait du manque de place, ne peuvent pas installer un assainissement individuel aux normes et ne peuvent pas évacuer correctement leurs eaux pluviales. Il y a donc urgence et il faut prendre des décisions rapidement, la première étant de ne plus accepter de nouvelles constructions tant qu’il n’y a pas de tout-à-l’égout. C’est une question de sécurité sanitaire.

La priorité, dans un premier temps, est de réaliser le schéma d’écoulement des eaux pluviales et de le mettre en œuvre. Ensuite, il faudra réaliser le tout-à-l’égout et que la commune prenne en charge tous les raccordements jusqu’au pied des maisons. La zone de Trangy-Rémeron-Aubeterre est potentiellement en zone de grande insalubrité. Nous sommes à deux doigts que l’ARS (Agence Régionale de Santé) nous classe en zone d’insalubrité. Par ailleurs, il serait nécessaire que l’ARS lance une étude afin de déterminer les raisons du taux élevé de cancers.

Le scandale financier de la rue des Papillons

Il y a quelques années, Jean-Marc Duly (ancien maire de Saint-Éloi) a aménagé la rue des Papillons, un court morceau de route de quelques centaines de mètres seulement, pour un montant exorbitant de… 500 000 euros ! Qui a donc profité de cette affaire ?

Au bout de la zone industrielle Nevers-Saint-Éloi, croisant la rue de la Barbouillère (où se situe, entre autres, le centre d’appels Armatis), se trouve une petite rue : la rue des Papillons. Ce morceau de route, de quelques centaines de mètres seulement, qui possède un trottoir et plusieurs lampadaires, pourrait sembler bien banal. Seulement voilà, le coût des travaux d’aménagement, lui, l’est beaucoup moins. Car, sous le mandat de Jean-Marc Duly, la commune de Saint-Éloi a déboursé pas moins de 500 000 euros pour cette rue des Papillons.

À l’époque, lorsque le premier édile avait présenté son projet d’aménagement au conseil municipal, il avait indiqué que la commune de Saint-Éloi avancerait la somme des travaux et que la ville de Nevers s’était engagée à en rembourser la moitié (soit 250 000 euros). Un emprunt avait ainsi été contracté à un taux d’intérêt relativement élevé, représentant une annuité annuelle de plus de 50 000 euros. Cet investissement très conséquent, dont la commune a toujours la charge et l’entretien à l’heure actuelle, n’apporte rien aux habitants.

500 000 euros pour une rue, un trottoir et quelques lampadaires…

Pourquoi avoir installé des lampadaires à cet endroit alors que certaines zones habitées de Saint-Éloi n’en bénéficient pas ? Pourquoi la commune de Saint-Éloi a-t-elle supporté ces travaux alors qu’elle n’y avait aucun intérêt ? Pourquoi la ville de Nevers n’a-t-elle jamais remboursé la commune ?

500 000 euros pour une petite rue avec un trottoir et quelques lampadaires : le coût paraît exorbitant par rapport aux travaux réalisés.

Monsieur Maurice Taterczynski évoque quelque fois la rue des Papillons aux conseillers municipaux majoritaires mais il semble oublier que monsieur Jean-Marc Duly a soutenu la liste de Jérôme Malus dont il fait partie ; d’ailleurs, nous n’avons pas le souvenir que monsieur Maurice Taterczynski ait fait quoi que ce soit pour éclairer cette affaire.

Qu’a donc fait l’équipe de monsieur Malus en quatre ans afin de récupérer ces 250 000 euros ? Rien. Du côté de l’adjoint aux finances, monsieur Benoit Debruycker, c’est le silence radio. On comprend mieux pourquoi l’équipe Malus n’a pas voulu d’Éric Guérin dans la commission finance, d’autant plus que les comptes rendus de ces quatre années semblent, malheureusement, inexistants.

Le futur maire de Saint-Éloi devra retrouver l’argent de la commune

Pensez-vous Éligeois, Éligeoises, que ceci soit une bonne gestion ? Quand on rappelle l’affaire de la rue des Papillons à monsieur Daniel Legrand, adjoint dans l’équipe de monsieur Jean-Marc Duly (et censé être dans l’opposition mais qui a toujours voté pour la majorité), celui-ci a pour seule réponse : « Ah, ah, ah, la rue des Papillons ! » Déjà à l’époque de monsieur Jean-Marc Duly, la bande de conseillers béni-oui-oui avait voté sans broncher ; elle a donc aussi sa part de responsabilité.

Si un nouveau maire de Saint-Éloi est élu, et qu’il n’est pas acoquiné avec les équipes précédentes, il devra élucider ce dossier et réclamer le dû de la commune : 250 000 euros n’est pas une bagatelle. Alors, les billets se sont-ils envolés tels des papillons dans la rue du même nom ? Qui a profité de cette affaire ? Nevers, c’est certain. Jean-Marc Duly sans doute, mais par quel biais, cela reste une énigme. Toutefois, Éric Guérin, qui fait partie d’une association anti-corruption, a des pistes et des hypothèses…